Conseil Communal du 26 mars 2025 - Ordre du jour

Séance du Conseil commun Commune - CPAS à 20h00 suivie de la séance du Conseil communal 20h30

 

Place de Forges, 135 à 6464 FORGES

 

Les réunions de Conseil Communal sont ouvertes à tous les citoyens.

 

Vous pouvez interroger le Conseil Communal en fin de séance, sur des sujets qui vous interpellent ou des questions très pratiques, pour autant, bien sûr, qu’elles concernent la Commune et l’intérêt général.

 

En séance commune, 

 

1. Rapport de synergies

 

ORDRE DU JOUR

En séance publique, 

 

0. Informations

 

Affaires générales

1. Projet Green Deal Cantines Durables - Adoption de la convention de mise en oeuvre - Décision
2. Rapport annuel des synergies
3. Télésambre - Désignation d'un représentant communal - Décision
4. INASEP (Intercommunale Namuroise de Services Publics) - Désignation des représentants communaux - Décision
5. Infor CHIMAY - Désignation des membres du comité de lecture - Décision
6. Renouvellement de la Commission Communale de l'Accueil (C.C.A) - Désignation des nouveaux membres des représentants du Conseil Communal - Décision

 

Finances

7. A.I.E.S.H. - Garantie d'emprunt destinée au financement des investissements réseaux - BNP Paribas Fortis - Décision
8. Règlement redevance pour l'occupation d'un emplacement dans un camping communal - Exercices 2025 à 2031 - Décision
9. Camping communal - Règlement d'ordre intérieur - Approbation
10. BAILIEVRE- Budget 2025 Fabrique d'église Saint Joseph - Modification - Décision
11. Adhésion à IPALLE dans le marché de transports et de traitement des déchets des recyparcs - Ratification
12. Régie communale des Eaux - Approbation de la convention pour des missions particulières avec l'Intercommunale Namuroise des Services publics (INASEP) en application de l'exception IN HOUSE
13. Régie communale des Eaux - Modification des tarifs des raccordements et de l'eau (augmentation du CVD) - Décision

 

Cadre de vie

14. Développement urbain - Introduction d'un PATO 2025

 

A huis clos, 

Ressources Humaines

15. Personnel communal - Convention de mise à disposition au Syndicat d'initiative - 2025-2031 - Décision
16. Personnel communal - Agent statutaire - Demande d'admission à la pension au 1er décembre 2025- Décision

 

Enseignement

17. Ecole Fondamentale Mixte Communale - Groupe Jehan Froissart - Demande d'approbation suite aux recommandations de la DCO au 02.12.2024 - Décision

 

Les documents sont disponibles sur le site internet:

https://www.deliberations.be/chimay